D'après l'article 31 du règlement Sanitaire Départemental Type, pour les combustibles solides le ramonage des conduits doit se faire 2 fois par an, dont  un pendant la période d'utilisation.

Le ramonage doit être effectué par une entreprise qualifiée à cette effet par l'organisation de qualification et de classification du bâtiment.(circulaire du 26 avril1982).

De plus un certificat de ramonage doit être remis à l'usagé.

SIRET/52036508100014